• Jours Heures Mins Secs

    Avant les jeux olympiques d'été 2020

  • Jours Heures Mins Secs

    Avant les jeux paralympiques d'été 2020

Labels Grand INSEP

Présentation du service juridique, instances statutaires et relations collectives du travail

-A A +A

Composition du service juridique, instances statutaires et relations collectives du travail (SJIRC) :

  • Responsable du service : M. Ludovic ROYÉ.

  • Adjointe au responsable du service : Mme Marine DARDENNE.

  • Assistante du service : Mme Anne MICHONNEAU.

 

Le service juridique intervient principalement dans les trois domaines suivants :

  • L’organisation et le suivi des instances statutaires de l’établissement :

    • Le Conseil d’Administration (CA).

    • Le Conseil Scientifique, Médical et de Formation (CSMF).

    • Le Conseil de la Vie du Sportif et du Stagiaire (CVSS).

  • Le pilotage des affaires juridiques au sein de l’établissement, et notamment :

    • Le suivi des procédures disciplinaires ouvertes à l’encontre des sportif(ve)s de haut niveau de l’établissement, en lien avec le DSPSHN et les responsables des pôles France de l’INSEP.

    • Le suivi des contentieux.

    • Le conseil, l’analyse et la veille juridique.

  • L’animation des relations collectives du travail et du dialogue social au sein de l’établissement, dont :

    • L’organisation et le suivi du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

    • L’animation et le suivi des relations avec les organisations syndicales et les représentants des personnels de l’INSEP.

Nous suivre